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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND
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TREFILERIES DU SUD-EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFILERIES DU SUD-EST
TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384520
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1996

Présentation de la marque TREFILERIES DU SUD-EST

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREFILERIES DU SUD-EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND domicilié(e) 42170 ST.JUST-ST.RAMBERT SUR LOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque TREFILERIES DU SUD-EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFILERIES DU SUD-EST est expirée depuis le 11 décembre 1996.

TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND a également déposé les autres marques suivantes : GABIONS HERCULE , MANUFACTURE FRANCAISE DE LIENS METALLIQUES , "GAPLAST" , MANUFACTURE FRANCAISE DE LIENS METALLIQUES


TREFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND (société anonyme) - 42170 ST.JUST-ST.RAMBERT SUR LOIRE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Fils de fer, pointes, crampillons, ronces, grillages, tapis métalliques, crochets pour briques et articles similaires;clôtures, treillages en bois;paquets bois châtaigner ou articles similaires; lissages en ciment armé ou articles similaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.